L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a émis 26 circulaires émises au 3ème trimestre 2023. Il s’agit des thématiques suivantes : Comptabilité : 01 Concours aux autres services : …
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- FinancesFiscalitéPorte-documents
Délais de paiement : la DGI vient de publier la note circulaire 734 !
par Imane BouhraraLa DGI a publié ce 18 octobre la note circulaire n°734 relative aux dispositions de la loi n°69-21 modifiant la loi n°15-95 formant Code de commerce et édictant des dispositions …
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Financement collaboratif : recueil des textes législatifs et réglementaires (AMMC)
par Imane BouhraraL’objectif du recueil des textes législatifs et réglementaires du financement collaboratif est de présenter aux professionnels du marché ainsi qu’au grand public un recueil consolidé et aussi exhaustif que possible …
- Economie NationalePorte-documents
CGEM : un livre blanc retraçant les orientations du secteur privé pour le développement de l’industrie nationale
par Imane BouhraraEn date du 29 mars 2023, la CGEM et le Ministère de l’Industrie et du Commerce ont organisé, sous le Haut Patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, la première …
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L’ADII publie le recueil des circulaires émises au titre du 1er trimestre 2023
par Soubha es-siariL’Administration des Douanes et impôts indirects (ADII) a rendu public le recueil des circulaires émises au titre du 1er trimestre 2023. Il s’agit de 43 circulaires émises se rapportant aux …
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Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) : recueil des circulaires émises au 4ème trimestre 2022
par Imane BouhraraL’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) vient de publier le recueil des circulaires émises au 4ème trimestre 2022. 30 circulaires émises se rapportant aux thématiques ci-après : • Comptabilité : …
- Finances publiquesPorte-documents
TGR : publication de la note de service relative à la LF 2023
par Imane BouhraraLa Direction de la recherche, de la réglementation et de la coopération internationale de la TGR a adressé la note de service relative à la Loi de Finances 2023 (LF …
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Clôture de compte : tout ce qu’il faut savoir dans le guide publié par BAM
par Soubha es-siariBank Al-Maghrib a rendu public le guide sur la clôture de compte. Ce guide fait partie d’une série de publications destinées à faciliter l’information des usagers des services bancaires sur …
A l’approche de la saison estivale qui connaît une très grande affluence des Marocains résidant à l’étranger (MRE), la Direction Générale des Impôts a publié le guide fiscal des MRE …
Dans le cadre de sa mission d’accompagnement des intervenants du marché, l’AMMC élabore une série de guides visant à leur faciliter la compréhension du cadre légal et réglementaire régissant les …